Chaque prêteur vérifie les mêmes éléments. Voici, pour chaque document, ce que le prêteur vérifie et où le trouver. Les éléments surlignés en jaune sont ceux qu’il regarde en premier.

Un document complet

Toutes les pages, même celles qui semblent vides. Une page manquante peut retarder l’approbation de plusieurs jours.

Bien cadré et lisible

Les quatre coins visibles, à plat, sans reflet ni doigt sur l’image. Le PDF téléchargé du site de l’institution est toujours préférable à une photo.

Un nom de fichier clair

Nom de famille, type de document, année ou période.

Tremblay_T4_2025.pdfTremblay_ReleveBancaire_Aout-Oct2026.pdf

Documents présentés

Feuillet T4 et Relevé 1

Remis par votre employeur avant la fin février pour l’année précédente. Au Québec, vous recevez deux feuillets : le T4 (fédéral) et le Relevé 1 (provincial). Le prêteur en demande habituellement les deux dernières années.

Ce qu’on vérifie

  • Votre nom et le nom de l’employeur
  • L’année d’imposition
  • Le revenu d’emploi (case 14 du T4, case A du Relevé 1)
  • Un feuillet par employeur, si vous en avez eu plusieurs

Où le trouver : dans le portail de paie de votre employeur, ou dans « Mon dossier » de l’ARC et de Revenu Québec une fois la déclaration produite.

Le Relevé 1 a la même logique : vérifiez la case A (revenus d’emploi).

Déclaration T1 générale

C’est votre déclaration de revenus fédérale complète, telle que transmise à l’ARC. Elle est surtout demandée aux travailleurs autonomes, aux personnes à commission ou à revenus variables, et aux propriétaires d’immeubles locatifs.

Ce qu’on vérifie

  • Toutes les pages, pas seulement le sommaire
  • Votre nom et l’année d’imposition sur la première page
  • Les annexes, dont l’état des résultats des activités d’une entreprise (formulaire T2125) si vous êtes travailleur autonome
  • L’état des loyers de biens immeubles (formulaire T776) si vous avez des revenus de location

Le nombre de pages varie d’une personne à l’autre. Envoyez le fichier complet, en un seul PDF si possible. Vous le trouverez dans votre logiciel d’impôt (option « déclaration complète ») ou auprès de votre comptable.

Avis de cotisation et preuve de paiement

Après le traitement de votre déclaration, l’ARC et Revenu Québec vous envoient chacun un avis de cotisation. Il confirme le revenu reconnu par le gouvernement et le solde d’impôt, s’il y en a un.

Ce qu’on vérifie

  • Toutes les pages des deux avis (fédéral et Québec)
  • Le solde : remboursement, montant nul ou impôt à payer

Si un solde est à payer : ajoutez une preuve qu’il a été acquitté. Par exemple : la transaction sur votre relevé bancaire, la confirmation de paiement en ligne, ou l’état de compte de l’ARC ou de Revenu Québec montrant un solde de 0 $.

Où le trouver

Lettre d’emploi

Document produit et signé par votre employeur ou ses ressources humaines. Elle confirme que votre emploi est toujours actif. Un talon de paie ne la remplace pas, il la complète.

Ce qu’on vérifie

  • Papier à en-tête de l’entreprise
  • Datée de moins de 30 jours
  • Poste occupé et date d’embauche
  • Statut : permanent ou temporaire, temps plein ou partiel
  • Salaire annuel ou taux horaire et heures garanties par semaine
  • Fin de la période de probation, s’il y a lieu
  • Nom, titre, signature et coordonnées de la personne qui signe

À noter : les renseignements fournis sont vérifiés directement auprès de l’employeur et des institutions.

La structure seulement : chaque employeur utilise son propre format.

Relevé hypothécaire

Pour un renouvellement, un transfert, un refinancement, ou si vous êtes déjà propriétaire d’une autre propriété. Le relevé annuel ou un relevé récent du prêteur actuel fait l’affaire.

Ce qu’on vérifie

  • Votre nom et l’adresse de la propriété
  • Le nom du prêteur et le numéro de prêt
  • Le solde actuel
  • Le taux, son type (fixe ou variable) et la date d’échéance du terme
  • Le montant et la fréquence des versements

À savoir : le relevé doit être identifié à votre nom. Une capture d’écran de l’application sans nom ni adresse n’est généralement pas acceptée.

Où le trouver selon votre prêteur

Le relevé annuel est souvent produit au début de l’année. Téléchargez-le de préférence sur un ordinateur, en PDF. Les menus changent parfois ; si vous ne le trouvez pas, votre prêteur peut vous l’envoyer par courriel.

Banques

  • DesjardinsAccèsD Internet, sélectionnez votre prêt hypothécaire. Si le relevé n’y est pas, votre caisse peut vous l’envoyer.
  • Banque NationaleBanque en ligne, menu « Bilan », puis « Mes comptes hypothécaires » et l’icône de téléchargement. Dans l’application : touchez le prêt, puis « Télécharger mes relevés ». Voir la page d’aide officielle
  • RBC Banque RoyaleBanque en direct, page « Sommaire des comptes », puis « Relevés/Documents » en haut à droite. Les documents hypothécaires y sont regroupés. Voir la page d’aide officielle
  • Banque TDBanqueNet, icône du profil, puis « Paramètres et services » et « Relevés et autres documents ».
  • BMOServices bancaires en ligne, onglet « Mes comptes », sélectionnez le prêt hypothécaire.
  • Banque ScotiaPage « Comptes », sélectionnez le prêt hypothécaire. Le relevé est produit une fois par année, généralement en janvier. Voir la page d’aide officielle
  • CIBCEnvoyé chaque année par la poste, entre janvier et mars. En ligne : sélectionnez le prêt, puis le sommaire annuel dans le menu d’affichage. Voir la page d’aide officielle

Prêteurs hypothécaires

  • MCAPPortail MonMCAP, section « Documents » : faites une demande de relevé de compte, gratuite ; il s’affiche dans vos documents une fois produit. Guide du portail MonMCAP
  • CMLSEnvoyé par la poste vers la mi-février, et disponible fin février dans le portail client Compass Direct, sans frais. Voir la FAQ de CMLS
  • Home TrustPortail Home Digital, menu « Digital documents », puis « View documents ». Pour un relevé d’avant 2022, faites une demande dans « Request a document ». Voir la page d’aide officielle
  • Banque ÉquitablePortail client myEquitable, réservé aux clients hypothécaires et de prêts. Voir la page de la Banque Équitable
  • Banque ManuvieManuvie Un : relevé mensuel par la poste, ou téléchargeable dans les services bancaires en ligne, section « Soldes des comptes » (jusqu’à deux ans). Guide du client Manuvie Un
  • B2B BanqueLes prêts hypothécaires ne sont pas encore accessibles dans la banque en ligne. Demandez le relevé au service à la clientèle, au 1-866-334-4434. Voir la page de B2B Banque
  • First NationalPortail client « My Mortgage », documents et relevés du prêt. Voir la page de First National
  • MerixLe relevé annuel est habituellement envoyé par la poste au début de l’année. Sinon, appelez le service à la clientèle du prêteur ; le numéro figure sur vos documents de prêt.
  • HaventreeLe relevé annuel est habituellement envoyé par la poste au début de l’année. Sinon, appelez le service à la clientèle du prêteur ; le numéro figure sur vos documents de prêt.
  • WisedayLe relevé annuel est habituellement envoyé par la poste au début de l’année. Sinon, appelez le service à la clientèle du prêteur ; le numéro figure sur vos documents de prêt.
  • HomEquity Bank (hypothèque inversée)Le relevé annuel est habituellement envoyé par la poste au début de l’année. Sinon, appelez le service à la clientèle du prêteur ; le numéro figure sur vos documents de prêt.

Relevé de compte bancaire

Il sert à confirmer la provenance de votre mise de fonds et, parfois, le dépôt de votre salaire. On demande habituellement les 90 derniers jours, sans trou entre les mois, avec toutes les transactions.

Gros dépôt inhabituel ? Prévoyez une explication et une preuve de sa provenance (vente de véhicule, don, transfert d’un placement). Le prêteur la demandera.

Où le trouver

Dans la plupart des banques, le relevé officiel se trouve dans la banque en ligne, sur ordinateur, sous l’onglet « Relevés » ou « Documents » du compte. Choisissez chaque mois et téléchargez le PDF. Évitez l’historique de transactions affiché à l’écran ou une capture d’écran : le relevé officiel montre votre nom, le numéro de compte et les soldes.

Comptes de taxes municipales et scolaires

Pour chaque propriété que vous possédez, fournissez le dernier compte de taxes reçu, municipal et scolaire. Il est normalement envoyé par la poste. Il faut le compte lui-même, et non la simple confirmation électronique de paiement.

Ce qu’on vérifie

  • L’adresse de la propriété et le nom du propriétaire
  • L’année de taxation et le montant annuel total
  • Le solde à payer et les dates d’échéance

Les deux comptes sont distincts : la taxe municipale vient de votre ville, la taxe scolaire du centre de services scolaire. Envoyez les deux. Si vos taxes sont payées par votre prêteur hypothécaire, le relevé hypothécaire peut le confirmer.

Allocations familiales

Certains prêteurs acceptent les allocations comme revenu, selon l’âge des enfants. Il faut alors une preuve pour les deux paliers : l’Allocation canadienne pour enfants (ARC) et l’Allocation famille (Retraite Québec).

Documents acceptés

  • L’avis de détermination ou l’avis de prestations
  • Ou un bordereau de paiement
  • Ou deux mois de relevés bancaires montrant le dépôt direct

Ce qu’on vérifie

  • Le nom du parent bénéficiaire
  • La période de paiement couverte (juillet à juin)
  • Le montant mensuel ou annuel

Où le trouver

L’exemple de feuillet T4 présenté ici est fictif : les noms, adresses, numéros et montants servent uniquement d’illustration. Les exigences exactes peuvent varier selon le prêteur et votre situation ; je vous confirme toujours la liste précise pour votre dossier.

Une question sur un document ? Écrivez-moi avant de l’envoyer, on regarde ça ensemble.

Sébastien Champagne – Courtier hypothécaire